Mentions légales.
Nom social et forme juridique
Brigitte BOXELÉ – Entreprise individuelle
Adresse postale du siège : 28 Rue du Président Wilson – 60550 Verneuil-en-Halatte.
SIRET : 88990756400013
Adresse courriel : info@gomme-art-studios.com
Non assujettie à la TVA.
Hébergement du site
IONOS – 7 Place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines cedex
Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres présentes sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Règlement des litiges
En vertu de l’article 14, al. 1 du règlement européen n° 524/2013 du 21 mai 2013 relatif au RELC, la Commission Européenne met à la disposition des consommateurs une plateforme en ligne de règlement des litiges disponible à cette adresse : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
Conformément à l’article L. 152-1 du Code de la consommation, vous pouvez aussi recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Crédits
Site réalisé par Mediacom Créations..
